(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 juillet 1982 par la société ALCATEL CABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210466.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 30 juillet 2002.
ALCATEL CABLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01
Renouvellement sans limitation le 18 juin 1992 n°2006278 - Publication au BOPI 1992-06-18
Inscription le 19 octobre 2000 - Changement d'adresse n°311852 - Publication au BOPI 2000-10-19
Inscription le 19 octobre 2000 - Changement de dénomination n°311851 - Publication au BOPI 2000-10-19
Inscription le 9 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63738 - Publication au BOPI 1992-06-09
Inscription le 19 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°311849 - Publication au BOPI 2000-10-19
Inscription le 19 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°311850 - Publication au BOPI 2000-10-19
Inscription le 9 juin 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°63737 - Publication au BOPI 1992-06-09